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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESCALIERS DECORS ESCA INDUSTRIE
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ESCA'DROIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESCA'DROIT
ESCALIERS DECORS ESCA INDUSTRIE, SA

Numéro de dépôt :
3547511
Date de dépôt :
04/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2028
ESCA\'DROIT de ESCALIERS DECORS ESCA INDUSTRIE

Présentation de la marque ESCA'DROIT

Déposée le 4 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) ESCALIERS DECORS ESCA INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCA'DROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-07 du 15 février 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESCALIERS DECORS ESCA INDUSTRIE domicilié(e) ZI de CRAIN - 89480 - CRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 213 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque ESCA'DROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3547511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCA'DROIT arrivera à expiration en date du 4 janvier 2028.

ESCALIERS DECORS ESCA INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : MICROACOUSTIC , SPIR'DÉCO , NANOACOUSTIC


ESCALIERS DECORS ESCA INDUSTRIE, SA - ZI de CRAIN - 89480 - CRAIN - France - SIREN 312213077


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2018 n°2668168 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-01-08

Degrés (marches) d'escaliers métalliques ; escaliers métalliques ;

Degrés (marches) d'escaliers non métalliques ; escaliers non métalliques.